Conditions générales | Or Confidentiel

# Mentions légales
Site : **or-confidentiel.com**
Dernière mise à jour : 05/06/2025

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## 1. Éditeur du site

| Intitulé | Information |
|----------|-------------|
| Dénomination commerciale | **Or Confidentiel** |
| Statut juridique | Affaire personnelle – Commerçant |
| SIREN | 488 069 162 |
| SIRET (siège) | 488 069 162 00037 |
| TVA intracommunautaire | FR64 488 069 162 |
| Code APE | 3212Z – Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie |
| Date de création | 26 décembre 2024 |
| Siège social | 31 rue Jean Jaurès, 31390 Carbonne, France |
| Téléphone | 09 87 04 11 63 |
| E-mail | confidentielorbymossus@gmail.com |
| Directeur de la publication | Laurent Mossus, artisan bijoutier |

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## 2. Hébergeur

| Prestataire | Informations |
|-------------|--------------|
| Raison sociale | **Wix.com Ltd.** |
| Adresse | 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël |
| Assistance | https://support.wix.com / +1 (415) 639-9034 |

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## 3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site (textes, photos, vidéos, logos, graphismes, icônes, code) est la propriété exclusive d’Or Confidentiel, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion ou modification, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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## 4. Données personnelles & cookies

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Pour exercer ces droits : dpo@or-confidentiel.com ou courrier à l’adresse du siège (voir § 1).

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## 5. Responsabilité

Or Confidentiel s’efforce de publier des informations exactes et à jour ; toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du service.
Les liens externes présents sur le site ne sauraient engager la responsabilité d’Or Confidentiel quant à leur contenu.

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## 6. Droit applicable & litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.

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